Le Conseil Municipal, convoqué le 7 décembre 2009, s'est réuni en séance ordinaire à l'Hôtel de Ville le 16 décembre 2009, sous la présidence d’Anne-Marie NATALI, Maire.
Un scrutin a eu lieu, Monsieur FRANCHI Jean Roch a été nommé pour remplir les fonctions de secrétaire.
1°) Voirie – Adressage
Madame le Maire rappelle au Conseil municipal la démarche engagée par la ville pour l’adressage des voies communales et présente à l’assemblée le document de référence.
2°) Subvention – Complexe sportif – Tranche 2
Madame le Maire présente à l’assemblée le plan prévisionnel de financement de la seconde tranche qui consiste en la construction de la halle des sports d’intérieurs située au cœur du complexe sportif.
3°) Subvention – Groupe scolaire
Madame le Maire présente à l’assemblée le plan prévisionnel de financement de la construction du groupe scolaire de 9 classes.
4°) Subvention – Surélévation de la bibliothèque
Madame le Maire présente à l’assemblée la demande de financement de l’équipement de la surélévation de la bibliothèque.
5 et 6°) Personnel – Création de 2 postes
Madame le Maire demande au Conseil municipal de délibérer sur la création de 2 nouveaux postes.
7°) PVR – Participation pour Voirie et Réseaux
Madame le Maire rappelle au Conseil municipal la délibération du 23 juillet 2009 instituant la Participation pour Voirie et Réseaux sur le territoire de la commune de Borgo pour l’implantation de futures constructions.
8°) Terrain privé utilisé comme parking par les riverains
Madame le Maire propose au Conseil municipal d’engager les démarches afin de régulariser de manière administrative le fait qu’une partie d’un terrain privé soit utilisé comme parking par l’ensemble des riverains.
9°) Taxe locale d’équipement – Demandes de remise gracieuse
Madame le Maire propose au Conseil municipal d’examiner les dossiers transmis par Monsieur le Trésorier de St-Florent.
Pendant la signature des délibérations, une discussion s’engage au sein de l’assemblée sur différents sujets.
L’ordre du jour étant épuisé, Madame le Maire remercie l’ensemble des personnes présentes.
La séance est levée à 19H15.
Le Secrétaire de séance
FRANCHI Jean Roch
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